Documents

Documents

Dossier d’approbation de la modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.006 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.006 ...

Délibération n° BC 2025-03-20.007 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.007 ...

Dossier d’approbation de la modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.008 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.008 ...

Dossier d’approbation de la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Procès verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2025 01/04/2025
voir le document télécharger le document

Procès verbal du Conseil Communaut...

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 mars 2025 01/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibérations du Conseil Communaut...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du jeudi 27 février 2025 26/03/2025
voir le document télécharger le document

Procès-verbal du Bureau Communauta...